MENTIONS LEGALES
Éditeur / renseignements Éditeur :
Vous êtes actuellement sur le site Internet de « www.afodev.org » ou « www.afodev.fr ».
Directeur de la publication :
Monsieur Patrick Braun
Président de l'association AFODEV
2, rue Tourville
83000 TOULON
Responsabilité éditoriale :
Ce site web est placé sous la responsabilité de publication de Monsieur Patrick Braun, Président de l'association AFODEV.
Le contenu textuel et graphique du site est la propriété exclusive d'AFODEV. Toute reproduction totale ou partielle du contenu, effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
AFODEV ne peut être tenue pour responsable de l'interprétation et de l'utilisation du contenu du site, ou de la nature du contenu des sites ciblés par les liens sortants ou à l'origine de liens entrants.
Création et réalisation :
Webmestre: Gilles BERTHET - Quai12 informatique
Webdesigner : Patrick PILLET - Art-obase
Motorisation du site : CMSimple
Hébergement du site : SARL 1&1 Internet
 Association FORMAC – DEVELOPEMENT – Enregistrée sous le numéro 93 83 03816 83 à la D.R.T.E.F.P. PACA (Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’état – mention légale).AFODEV est une association régie par la loi 1901, non assujettie à la TVA, conformément à l’article 2671 du code général des Impôt. Tel : 06.14.29.06.25 – www.afodev.org – Siret : 49077008800014 – Code APE : 804 C |